Mentions légales

Entreprise

Dénomination sociale : Charly Bravo

Dirigeant : Christophe BRIAND

Forme juridique : SARL

Siège social : rue de l'aviation 31600 Muret France

SIRET : 838 747 384 00017

 

Site Web

Responsable éditorial : Christophe BRIAND

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

 

CNIL

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au bon déroulement de la réponse à votre demande par mail ». Le destinataire des données est : Christophe BRIAND. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Christophe BRIAND, rue de l'aviation 31600 Muret France. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.